Répertoire d'archives détaillé: Administration centrale : Politique énergétique et pétrolière, 1959-1989

répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement  19950371


Ministère : Industrie
Direction générale  : Energie et matières premières
Direction  : Hydrocarbures


Sommaire
Politique énergétique et pétrolière française, 1959-1989.
Art 1-2
 : Généralités sur la situation pétrolière française, 1981-1989.
Art 3-5 : Orientation de la politique énergétique française, 1975-1984.
Art 6-7  : Energies de substitution, 1978-1984.
Art 7-8. Approvisionnement pétrolier, 1962-1986.
Art 8-9 : Distribution et concurrence ; révision de la loi de 1928 sur le régime des importations pétrolières, 1967-1987.
Art 9-11  : Fiscalité et tarification applicable aux produits pétroliers, 1964-1989.
Art 11 (suite)-13 : Raffinage : Organisation et évolution, 1964-1988.
Art 13-15  : Stockage. Aspects économiques et diplomatiques, 1979-1987.

Communicabilité: voir code du patrimoine
Nombre d'articles  : 15
Métrage linéaire  : 5 m.l.
Lieu de conservation  :Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 18/05/2017