Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politique nucléaire, 1963-1981

Répertoire d’archives détaillé

Versement  19820041


Ministère : Industrie
Direction générale : Energie et matières premières


Sommaire
Politique nucléaire
Art 1-4
 : politique électronucléaire (missions du commissariat à l’énergie atomique - CEA, choix techniques, comité de la politique industrielle électronucléaire, commission consultative sur la production d’électricité d’origine nucléaire ou présidée par la commission sur la production d’électricité d’origine nucléaire (commission Péon), usine EURODIF, exportations nucléaires, prolifération nucléaire) : 1970-1980.
Art 5-7 : EURATOM : 1972-1981.
Art 8-11 : OCDE - agence de l’énergie nucléaire, ONU - agence internationale de l’énergie atomique (AIEA), évaluation internationale du cycle du combustible nucléaire (INFCE) : 1975-1981.
Art 12-16 : relations bilatérales (classement par pays) : 1969-1981.
Art 16 (fin)-24 : commissariat à l’énergie atomique (CEA) (réunions du comité de l’énergie atomique, budget, rapports de sûreté, activités du département de sûreté nucléaire, programme Champlain, documentation technique) : 1963-1980.

Communicabilité  : voir code du patrimoine
Nombre d'articles  : 24
Métrage linéaire  : 8 m.l.
Lieu de conservation:Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 24/11/2016