Répertoire d'archives détaillé:Administration centrale . traitement des déchets radioactifs, 1973-1999

répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement  20010145


Ministère : Industrie
Direction générale  : Energie et matières premières
Service : Affaires nucléaires


Sommaire
Art 1-9 : traitement des déchets radioactifs : contrôle et réglementation des sites de stockage, contentieux, concertation avec la COGEMA (compagnie générale des matières nucléaires), le CEA (commissariat à l’énergie atomique), l’AIEA (agence internationale de l’énergie atomique). Coopération internationale pour la non-prolifération nucléaire ; 1973-1999

Communicabilité: voir code du patrimoine
Nombre d'articles  : 9
Métrage linéaire  : 3 m.l.
Lieu de conservation :Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 24/11/2016

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