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Répertoire d'archives détaillé:Administration centrale : relations internationales dans le domaine nucléaire, 1975-1993

répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement  19950046


Ministère : Industrie
Direction générale : Energie et matières premières
Service : Affaires nucléaires


Sommaire
Art 1 : Marché intérieur de l’énergie, 1988-1991.
Art 2-20 : Questions européennes, Euratom, 1975-1993.
Art 21-25 : Conventions internationales pour la protection de l’environnement, 1982-1992.
Art 26 : Coopération internationale en matière nucléaire (agence internationale de l’énergie atomique, organisation de coopération et de développement économique (OCDE), 1987-1992

Communicabilité: voir code du patrimoine
Nombre d'articles  : 26
Métrage linéaire  : 9 m.l.
Lieu de conservation :Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 24/11/2016