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Répertoire d'archives détaillé:Administration centrale : Centrale nucléaire du Carnet, 1982-1988

répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement  19930017

Ministère
 : Industrie
Direction générale  : Industrie et matières premières
Direction : Gaz, électricité, charbon


Sommaire
Centrale nucléaire du Carnet (Loire-Atlantique) : Dossier de déclaration d’Utilité Publique.
Art 1 : Demande de DUP, 1982-1986.
Art 2-5 : Dossier Conseil d’Etat : Pièces originales, décisions ministérielles, registres d’enquête, modification du plan d’occupation des sols, 1986-1987.
Art 5-6 : Dossier de la direction du gaz, de l’électricité et du charbon : Instruction avant enquête, documentation, demande d’autorisation, 1986-1988

Communicabilité: voir code du patrimoine
Nombre d'articles  : 6
Métrage linéaire : 2 m.l.
Lieu de conservation :Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 18/05/2017