Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation chasse, lynx, 1946-1991

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 71 Ko)

versement 20100134

Ministère : Environnement
Direction :  Nature et paysages
Sous-direction : Chasse, faune, flore sauvages
Bureau : Chasse

Sommaire 
Art 1-2  : chasse, réglementation, armes, 1946-1984
Art 3-7  : fédérations départementales de chasseurs (FDC) : régie de recettes, constitution de partie civile, dossiers spécifiques (par fédération), 1946-1988
Art 8-11 : réserves de chasse, 1949-1981
Art 12-16 : clôtures anticipées de la chasse liées aux vagues de froid, 1956-1982
Art 17-22 : réintroduction du lynx, 1977-1991

Communicabilité libre
Nombre d’articles 22
Métrage linéaire 2 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 18/05/2017