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Préservation des espèces animales et végétales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réintroduction de l’ours dans les Pyrénées. 1993-2000

Fonds de la direction de nature et paysages versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur le réintroduction de l’ours dans les Pyrénées.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : flore sauvage (1985-1999), faune sauvage (1895-2008), chasse (1969-2005)

Fonds de la direction de nature et paysages versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la flore sauvage (inventaires, rapports), la faune sauvage(notamment oiseaux, ours et loup), la chasse (Office nationale de la chasse, permis de chasser, fédérations de chasse,oiseaux migrateurs).

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : faune, flore, 1973-2005

Fonds de la direction de nature et paysages versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la réglementation, commissions, enquêtes et gestion des parcs zoologiques, espèces protégées, études et colloques, contentieux et catastrophes naturelles, les catastrophes maritimes, les affaires internationale

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chasse : réglementation, fédérations, réserves, plans de chasse, 1940-2004

Fonds de la direction de nature et paysages versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la réglementation, les fédérations, les réserves, les plans de chasse.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : convention CITES, 1972-2006

Fonds de la direction de nature et paysages versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la préparation de l’intervention française à la convention de Washington, la conférence des parties à la convention de Washington (COP), la commission baleinière internationale (CBI).

Répertoire d’archives détaillé : Préparation de la loi 95-101 sur le renforcement de la protection de l’environnement, 1993-1995

Fonds de la direction de nature et paysages versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la préparation de la loi 95-101 du 5 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Chasse : associations communales de chasse agréées, jachères, espèces, 1938-2001

Fonds de la direction de nature et paysages versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur les associations communales de chasse agréées,les jachères, les espèces.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation , réserve chasse, 1930-1988

Fonds de la direction de nature et paysages versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la législation et la réglementation.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation chasse, lynx, 1946-1991

Fonds de la direction de nature et paysages versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la réglementation de la chasse, la réintroduction du lynx.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : préparation de la loi 76-629 sur la protection de la nature, 1969-1983

Fonds de la direction de nature et paysages versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la préparation de la loi 76-629 sur la protection de la nature.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Chasse, 1957-2000

Fonds de la direction de nature et paysages versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur les associations communales de chasse agréées, le domaine public maritime et forestier, les espèces ...

Répertoire d'archives détaillé: Protection de la Faune et de la flore sauvages, 1975-2011

Fonds du bureau de la faune et de la flore sauvages versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur l'élaboration de la réglementation, la connaissance et protection de la flore et de la faune in situ, la tutelle du conservatoire botanique national.

Répertoire d'archives détaillé: gestion de la chasse et de la pêche en eau douce, 1922-2009

Fonds du bureau de la chasse versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur l'élaboration des textes législatifs et réglementaires, le suivi des fédérations de chasseurs et des fondations, le secrétariat d’instances consultatives et tutelle d’établissements publics, les réserves nationales de chasse,

Répertoire d'archives détaillé: échanges internationaux des espèces menacées, 1971-2009

Fonds du bureau des échanges internationaux d’espèces menacées versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), la protection des espaces menacées, plans nationaux de conservation et de

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chasse, de la faune et de la flore sauvages : archives du sous-directeur, 1981-2008

Fonds du Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages versé aux Archives nationales. Dossiers concernant les projets de textes législatifs et réglementaires, la protection de la faune et de la flore ...

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réseau Natura 2000, 1980-2009

Fonds du Bureau des habitats naturels versé aux Archives nationales. Dossiers concernant la sélection de sites du réseau Natura 2000 ...

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Convention de Washington, protection des espèces, 1971-2008

Fonds de la Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages versé aux Archives nationales. Dossiers concernant la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), la protection des espèces menacées, plans nationaux de conservation et de r
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