Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : Dossiers de demande pour des créations de gravières, sablières, carrières et étangs, 1949-1977

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 77 Ko)

Versement 1891W

Service
Direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin
Service de l’Urbanisme et de l’Habitat


Sommaire
Urbanisme et aménagement foncier - installations classées
Art 1-9 : Dossiers de demande pour des créations de gravières, sablières, carrières et étangs (classés par communes).
Contenu de chaque dossier : lettre de demande, services consultés et réponses, plan de situation du projet, décision.
1949-1977

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 1
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin (site Internet)

 

Date de dernière mise à jour : 22/05/2017

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