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Répertoire d'archives détaillé: dossiers de classement comme forêts de protection, 1924-2012

Répertoire détaillé

 

Versement 20170184

Ministère : Agriculture

Direction : Espaces naturels et forêts

Sous-direction : Forêts


 

Sommaire


 

Art 1-43 : Dossiers de classement comme forêts de protection.

Classement par département

1924-2012


 

Conditions d’accès : La consultation des documents s'effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3

Nombre d’articles : 43

Métrage linéaire : 3 ml (8 dimabs)

Lieu de conservation : Archives nationales