Répertoire d'archives détaillé: Développement économique relatif aux Fonds forestier national, 1947-2004

Répertoire détaillé

 

Versement 20120102


 

Ministère : Agriculture

Direction générale : Forêts et affaires rurales

Sous-direction : Forêts et bois


 

Sommaire

Développement économique relatif aux Fonds forestier national (FFN)

Art 1-12: Comité de contrôle du Fonds forestier national (FFN), 1947-1998.

Art 13 Réunions du comité, 1992-1998

Art 14-101 : Dossiers de contrats de prêts de travaux du FFN, Classement des dossiers par département et par ordre croissant de numéro d'enregistrement, 1949-2004


 

Conditions d’accès : La consultation des documents s'effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3

Nombre d’articles : 101

Métrage linéaire : 10 ml (34 dimabs)

Lieu de conservation : Archives nationales

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