Répertoire d'archives détaillé:: Développement économique de la forêt et du bois, 1964-2001

Répertoire détaillé

 

Versement 20140053


 

Ministère : Agriculture

Direction générale : Forêts et affaires rurales

Sous-direction : Forêts et bois


 

Sommaire

Développement économique de la forêt et du bois

Art 1-28: Instances de gestion internationales, 1970-1998.

Art 29-59 : Tutelle des organismes consultatifs forestiers, 1964-2001.

Art 60-84 : Programmes de subvention 1980-1999


 

Conditions d’accès : La consultation des documents s'effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3

Nombre d’articles : 84

Métrage linéaire : 10 ml (30 dimabs)

Lieu de conservation : Archives nationales