Répertoire d'archives détaillé: défrichements, forêts de protection, 1935-2008

Répertoire détaillé

 

Versement 20170333

Ministère : Agriculture

Direction générale: Eau et forêts

Sous-direction : Forêts


 

Sommaire

Archives relatives aux affaires forestières, aux défrichements, aux forêts de protection, à la défense

Art 1-5 : Dossiers transversaux, 1972-2002

Art 6-39 : Défrichements, 1935-2003

Art 40-74 : Classement et déclassement des forêts de protection, 1960-2008

Art 75-90 : Défense de la forêt contre les incendies, 1972-2007

Art 91-101 : Restauration des terrains de montagne (RTM), 1986-1998

Art 102 : Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), 2006


 

Conditions d’accès : La consultation des documents s'effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3

Nombre d’articles : 102

Métrage linéaire : 17 ml (52 dimabs)

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