Répertoire d'archives détaillé: archives électronique des dossiers de classement comme forêts de protection, 1924-2012

Répertoire détaillé

 

Versement 20170190

Ministère : Agriculture

Direction : Espaces naturels et forêts

Sous-direction : Forêts


 

Sommaire

Art 1-44 : Archives électroniques de dossiers de classement comme forêts de protection.

Classement par département

1924-2012
 

Conditions d’accès : La consultation des documents s'effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3

Importance matérielle : 180 fichiers (7,365 Go)

Lieu de conservation : Archives nationales