Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réseau européen de sites naturels Natura 2000, 1980-2005

Répertoire d’archives détaillé

Versement 20080070

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Nature et paysages
Sous direction : Espaces naturels

 
Sommaire
Réseau européen de sites naturels Natura 2000
Art. 1-6  : Mise en œuvre des directives dans les pays membres, coopération européenne, séminaires internationaux, comités et réunions, 1993-2004
Art.6 (suite)-43  : Dossiers d’Action communautaire pour l’environnement (ACE) et Action de la communauté pour la nature (ACNAT), instrument financier pour l’environnement (LIFE), application des directives habitats et directive oiseaux, constitution du réseau Natura 2000, identification des sites et inventaires, contentieux, 1980-2005



Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 43
Métrage linéaire : 14.00 ml (43 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 09/09/2021