Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : parcs, réserves, CIANE, OCDE, 1972-1978

Répertoire d’archives détaillé

Versement 19850660


Ministère  : Environnement
Direction  : Protection de la nature
 
 
Sommaire  :
Art 1-9 
 : Protection de la nature, préparation de la loi du 10-07-1976 , lutte contre la pollution, politique des parcs et réserves naturelles
1972-1978

Art 10-17  : Comité interministériel d’action pour la nature et l’environnement (CIANE), dossiers d’opérations examinés
1972-1978

Art 18-19  : Organisation de coopération pour le développement économique (OCDE), groupe d’experts sur l’environnement
1972-1974



Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire  : 2 ml (4 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 18/05/2017