Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres, 1987-1991

Répertoire d’archives détaillé

versement 19920221

Ministère : Environnement
Direction : Protection de la nature

 

Sommaire :
Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustre (CELRL)
Art 1-27 : Acquisition de terrains situés sur
(1-26) le littoral
(26-27) les rives de lacs
(27) la Martinique
 contrats et titres de propriété, par département
1987-1991


Communicabilité libre
Nombre d’articles 27
Métrage linéaire 3 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 09/09/2021