Répertoire d’archives détaillé : DDT Ain :autorisation loi sur l’eau, 1986-2000

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 83 Ko)

Versement n°1515W


Direction d
épartementale des territoires de l’Ain
Service : Protection et gestion de l’environnement
Bureau : Gestion de l’eau


Sommaire
Art 1-6 
 : autorisation loi sur l’eau, 1986-2000

Dates extrêmes : 1986-2000
Nombre d’articles  : 6
Métrage linéaire : 0.60
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
Communicabilité : libre

 

Date de dernière mise à jour : 22/05/2017