Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Loire : service hydraulique,1802-1947

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 285 Ko)

Versement n° 7S

Direction départementale de l’équipement de la Loire

Sommaire

Dossiers généraux
travaux et police des cours d’eau non navigables et non flottables
travaux de drainage et d’assainissement
travaux d’irrigation
travaux d’adduction d’eau et d’assainissement urbain
associations syndicales autorisées


Date extrêmes : 1802-1947
Nombre d’éléments : 654
Communicabilité : libre
Lieu de conservation : Archives départementales de la Loire

 

Date de dernière mise à jour : 22/05/2017