Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Rivières navigables et flottables. Inondations, assainissement, 1830-1968

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 84 Ko)

Versement n°3S


Direction d
épartementale des territoires de l’Ain
Service : Service
ingénierie et environnement
Bureau : Environnement


Sommaire
Art 1-17
 : Navigation intérieure. Rivières navigables et flottables. Inondations. Police de la navigation.
Art 422-423 : Construction et entretien d’ouvrages d’Art.
Art 424  : Travaux d’assainissement.

Dates extrêmes  : 1830-1968
Nombre d’articles  : 20 
Métrage linéaire : 2.00
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain

 

Date de dernière mise à jour : 22/05/2017