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Rhône-Alpes

Répertoire d’archives détaillé : DDT Ain :autorisation loi sur l’eau, 1986-2000

Fonds de la DDT de l'Ain versé aux Archives départementales. Ce fonds comporte des autorisation loi sur l’eau.

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Captages d’eau, 1992-1998

Fonds de la DDE de l'Ain versé aux Archives départementales. Ce fonds comporte des dossiers sur le captages d’eau.

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Rivières navigables et flottables. Inondations, assainissement, 1830-1968

Fonds de la DDE de l'Ain versé aux Archives départementales. Ce fonds comporte des dossiers sur le rivières navigables et flottables, les inondations, la police de la navigation, la construction et entretien d’ouvrages d’art, des travaux d’assainissement.

Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Loire : service hydraulique,1802-1947

Fonds de la DDE de la Loire versé aux Archives départementales. Ce fonds comporte des dossiers sur les travaux et police des cours d’eau non navigables et non flottables, les travaux de drainage et d’assainissement, les travaux d’irrigation, les travaux d’adduction d’eau et d’assainissement urbain, les associations syn