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Franche-Comté

Répertoire d’archives détaillé : DIREN Franche-Comté  : gestion des eaux, 1982-2008

Fonds de la DIREN Franche-Comté versé aux Archives départementales du Doubs. Ce fonds comporte des dossiers sur la gestion des eaux.

Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : aménagement des eaux, 1952-2008

Fonds de la DREAL Franche-Comté versé aux Archives départementales du Doubs. Ce fonds comporte des dossiers sur l' aménagement des eaux.

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Doubs : annonce des crues, police de l’eau, zone industrielle, 1940-2005

Fonds de la DDE du Doubs versé aux Archives départementales. Ce fonds comporte des dossiers sur l'annonce des crues, police de l’eau, zone industrielle.