Répertoire d'archives détaillé: réglementation relative à l'hydraulique agricole et à l'aménagement rural et de forêts, 1884-1991

Répertoire détaillé

 

Versement 20150191

 

Ministère : Agriculture

Service : Hydraulique

Sous-direction: Aménagement des eaux


Sommaire

Textes réglementaires et actes administratifs relatifs à l'hydraulique agricole et à l'aménagement rural et de forêts.

Sommaire

Art 1-2 : Direction de l'hydraulique et des améliorations agricoles, 1884-1910.

Art 3-4 : Direction générale des eaux et forêts,1923-1930.

Art 5-7 : Direction des eaux et du génie rural (1930-1942) puis Direction générale du génie rural et de l'hydraulique agricole (1942-1965)

Art 8-9 : Direction générale de l'espace rural (1965-1966), Direction des aménagements ruraux (1966-1970), Direction de l'aménagement rural et des structures (1970-1976) puis Direction de l'aménagement (1977-1987)

Art 10 : Direction de l'espace rural et de la forêt, 1988-1991


 

Conditions d’accès : La consultation des documents s'effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3

Nombre d’articles : 10

Métrage linéaire : 1 ml

Lieu de conservation : Archives nationales