Répertoire d'archives détaillé: agriculture et ressources naturelles, 1982-995

Répertoire détaillé

 

Versement 20150412


Ministère : Agriculture

Service : Hydraulique

Sous-direction: Aménagement des eaux


Sommaire

Archives du bureau des sols et des systèmes agraires (1982-1987), du bureau des dols et du bureau de l'agriculture et des ressources naturelles (1987-193), du bureau de l'agronomie, des ressources naturelles et des sols (1994-1995)

Art 1-22 : Relance agronomique, 1982-1991.

Art 23-25 : Comité d'orientation pour la réduction de la pollution des eaux par les nitrates et les phosphates et les produits phytosanitaires provenant des activités agricoles (CORPEN), 1984-1994

Art 26 : Conseil supérieur de la météorologie, 1992-1995


 

Conditions d’accès : La consultation des documents s'effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3

Nombre d’articles : 26

Métrage linéaire : 1,70 ml

Lieu de conservation : Archives nationales