Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agences de l’eau, 1972-1995

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 130 Ko)

Versement 20080066

Ministère  : Environnement
Direction : Eau
Sous direction  : Programmation et actions régionales



Répertoire d'archives détaillé:
Art. 1-6  : Déconcentration, gestion, contrats de Plan, comités techniques de l’eau. 1983-1995
Art. 6 (suite)-16  : agences de bassin : fonctionnement, activités, 1973-1996
Art. 16 (suite)-32 : agences de bassin (classement par bassin) : rapports d’activité, contrats de rivières, 1972-1995
Art. 32 (suite)-40  : Loi sur l’eau, loi de finances, prix de l’eau, qualité de l’eau, pollution de l’eau. 1987-1995

 

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 40
Métrage linéaire : 13.00 ml (40 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 22/11/2016