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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : activités de la direction de l’eau, 1967-1993

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 40 Ko)

versement 20080048

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction : Eau

Historique du producteur
La direction de l’eau (DE) a été créée en mai 1992 par transfert des attributions du service de l’eau rattaché jusqu’alors à la direction de l’eau et de la prévention des pollutions et des risques (DEPPR).
Elle est composée à l’origine :
. d’une mission Eau-Nitrate (MEN), secrétariat du CORPEN créé en 1984 par une décision conjointe des ministres chargés de l’agriculture et de l’environnement Michel Rocard et Huguette Bouchardeau,
. de la sous direction du milieu aquatique et de la pêche,
. de la sous direction de la programmation et de l’action régionale,
. de la sous direction de la coordination interministérielle, des affaires juridiques et internationales.

À partir de 2002, les attributions étendues de la DE sont complétées par :
. la cotutelle confirmée avec le ministère chargé de l’agriculture du Comité d’orientation pour la réduction de la pollution des eaux par les nitrates, les phosphates et les produits phytosanitaires (CORPEN) devenu fin 2004 Comité d’orientation pour des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement, assisté par un secrétariat spécifique rattaché au directeur de l’eau (SCORPEN),
. de la sous direction de l’environnement aquatique et de la pêche,
. de la sous direction de la protection et de la gestion des eaux,
. de la sous direction de la programmation et des agences de l’eau,
. et de la sous direction de la coordination et de la réglementation.

Courant 2004 et 2005, 4 entités nouvelles sont mises en place au sein d’une direction de l’eau réorganisée :
. le Service central d’hydrométéorologie et d’appui à la prévision des inondations (SCHAPI) déconcentré à Toulouse,
. une sous direction du droit de l’eau, des affaires générales et financières,
. une sous direction de l’action territoriale, de la directive-cadre et de la pêche,
. une sous direction des milieux aquatiques et de la gestion de l’eau.

 Sommaire :
Art 1-8
  : chronos courrier, notes des sous-directeurs et chargés de mission, 1978-1983
Art 9-10  : activités de la direction, 1988-1993
Art 10 (suite)-12  : droit de l’eau, 1977-1988
Art 12 (suite)-16  : coût de l’eau, 1967-1991
Art 16 (suite)-17 : normalisation, 1971-1993
Art 17 (suite)-20  : traitement de l’eau, assainissement, 1969-1992
Art 20 (suite)-25  : pollutions maritimes : protection du littoral français, prévention des pollutions marines par le nucléaire, pollution par accidents maritimes, plan Polmar, incinération en mer, 1971-1993
Art 26-27  : Prévention des pollutions marines : documentation hors format : thermographies aériennes IGN le long du littoral français, 1975-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 8.00 ml (25 dimabs et 2 hors format)
Lieu de conservation : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 19/05/2017