Administration centrale

Répertoire d'archives détaillé: travaux hydrauliques, 1957-1984

Fonds d'archives du ministère de l'agriculture versé aux Archives nationales

Répertoire d'archives détaillé: aménagement des eaux, 1966-1979

Fonds d'archives du ministère de l'agriculture versé aux Archives nationales

Répertoire d'archives détaillé: agriculture et ressources naturelles, 1982-995

Fonds d'archives du ministère de l'agriculture versé aux Archives nationales

Répertoire d'archives détaillé: irrigation et drainage, 1951-1978

Fonds d'archives du ministère de l'agriculture versé aux Archives nationales

Répertoire d'archives détaillé: aménagement hydraulique, 1969-1977

Fonds d'archives du ministère de l'agriculture versé aux Archives nationales

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gestion des eaux souterraines et des ressources en eau, 1993-2008

Fonds de la Direction de l’eau versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’élaboration et suivi de la réglementation, du plan national, de cas locaux.

Répertoire d'archives détaillé: protection des ressources naturelles par les activités agricoles, 1986-2008

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la protection des ressources naturelles par les activités agricoles, la prévention et réduction des pollutions des eaux, le Grenelle de l’environnement, les barrages.

Répertoire d'archives détaillé: Eaux souterraines et ressources en eau, 1985-2008

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur l'élaboration et suivi de la réglementation, l'élaboration et suivi de plan national, le suivi de cas locaux, des études

Répertoire d'archives détaillé: Luttes contre les pollutions domestiques et industrielles, 1977-2009

Fonds de la Direction de l’eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur l'assainissement de l’eau, les boues issues du traitement des eaux usées domestiques, les prévention des pollutions par pesticides et produits phytosanitaires dans les zones non agricoles

Répertoire d'archives détaillé: Gestion et protection des ressources minérales, 1948-2009

Fonds de la Direction de l’eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur le pilotage, animation et coordination des ressources minérales, la tutelle d’établissements et d’entreprises publics, les dossiers thématiques du sous-directeur.

Répertoire d'archives détaillé: Débats nationaux et actions internationales sur l’eau, 1995-2008

Fonds de la Direction de l’Eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur le débat national sur l’eau, les actions internationales.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études concernant l’eau, 1978-1996

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des études sur les eaux de baignade, le littoral, la qualité de l’eau, la pollution de l'eau, l'assainissement, les eaux souterraines, la sécheresse, la Loire, la politique de l’eau.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : cours d’eau, lacs, pêche, poissons, 1896-1999

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur les cours d’eau, lacs, pêche, poissons.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : eau : législation, contentieux, 1968-1997

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la législation, les contentieux dans le domaine de l'eau.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Minutier du sous directeur de la protection et la gestion des eaux, 2002-2006

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte le minutier du sous directeur de la protection et la gestion des eaux.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : mission interministérielle de l’eau, agences de bassin, 1967-1983

Fonds de la Mission interministérielle de l’eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers de réunion, des comptes-rendus de réunions, correspondance, rapports des agences de bassin, des groupes de travail, dossiers soumis au Comité interministériel d’action pour la nature et l’environnement, plan d’

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Comité national de l’eau, 1965-1980

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur le Comité national de l’eau, le Conseil supérieur d’hygiène publique, les centrale nucléaires, les lacs.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Poissons migrateurs, schémas départementaux de vocation piscicole, 1922-2001

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur les poissons migrateurs, les schémas départementaux de vocation piscicole.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : activités de la direction de l’eau, 1967-1993

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur le droit de l'eau, le coût de l'eau, le traitement de l’eau, l'assainissement, les pollutions maritimes.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires internationales concernant l’eau, 1967-1993

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur les colloques internationaux, les institutions internationales, la coopération internationale, les pollutions dues à des accidents maritimes dans le monde, la Commission internationale pour la protection des eaux du Léman.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agences de l’eau, 1972-1995

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la déconcentration, gestion, contrats de Plan, comités techniques de l’eau, les agences de bassin, la loi sur l’eau, loi de finances, prix de l’eau, qualité de l’eau, pollution de l’eau.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agences de l’eau, contrats de rivière, gestion de l’eau... 1876-2008

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur les laboratoires d’analyse de l’eau, hydrométrie et services d’annonce des crues, informatisation de la police des eaux, Projets de loi de finances, les DIREN, la préparation de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques, l

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonds national de solidarité pour l’eau (FNSE), 2001-2003

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la gestion du Fonds national de solidarité pour l’eau (FNSE).

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêche fluviale, 1835-1975

Fonds de la Direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la réglementation de la pêche fluviale.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation de la pêche fluviale, 1893-1976

Fonds de la Direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la réglementation de la pêche fluviale.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission de l’eau, inondations ..., 1937-1980

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la commission de l'eau, les inondations, les barrages ...

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Eau : politique, législation, assainissement ..., 1920-2004

Fonds de la Direction de l'eau versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur les instances nationales, la pêche, l'annonce des crues, l'assainissement, la coopération internationale ...

Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Planification et économie de l’eau, 1980-2008

Fonds de la Direction de l'eau et de la biodiversité versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la planification et économie de l’eau.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tutelle des agences de l’eau, 1974-2008

Fonds de la Direction de l'eau et de la biodiversité versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la tutelle des agences de l’eau.

Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Législation sur l’eau, 1964-2008

Fonds de la Direction de l'eau et de la biodiversité versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des avis juridiques sur l’élaboration de textes réglementaires et législatifs, des dossiers du Conseil national de l’eau et mission interministérielle de l’eau .. .