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Répertoire d’archives détaillé : Cabinet Louis Le Pensec, ministre de la mer : ports, pollution, 1981-1983

Répertoire d’archives détaillé

 

 

Versement n°19850392


MINISTERE : SECRETARIAT D’ETAT A LA MER
DIRECTION : CABINET



Sommaire
Art 1-21 
(MAR 9508-MAR 9528) : dossiers divers traités par le ministre Le Pensec parmi lesquels
. personnel des ports : dockers, officiers de port ,
. réunions intersyndicales
. navigation de plaisance
. comité et mission interministériels de la mer
. IXème Plan
. rôle et orientations du CNEXO (centre national pour l’exploitation des océans) et de l’ISTPM (institut scientifique et technique des pêches maritimes)
. organisation administrative et législation : décentralisation , code du travail maritime
. pollution, aménagement et protection du littoral
. relations internationales, pavillons de complaisance, politique communautaire
. questions budgétaires : relations avec le Parlement
. visites du ministre dans les ports maritimes (par ordre alphabétique)
. études diverses
1981-1983


COMMUNICABILITE  : libre
NOMBRE D’ARTICLES  : 21
METRAGE LINEAIRE  : 2.10 m.l.
LIEU DE CONSERVATION  : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 23/11/2016