Répertoire d'archives détaillés: conventions internationales concernant la pêche maritime, 1940-1958

Répertoire d'archives détaillé

versement 19810471

Direction des pêches maritimes et des cultures marines
Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches
Bureau des conventions internationales

Sommaire
Art 1-4
(MAR 5720-5723) : Importation de produits de la mer, 1940-1958.
Art 1 : PV de séances de comités techniques d’importation de divers produits de la mer, 1951-1955.
Art 2 : Textes officiels et correspondance (avec les douanes et les importateurs notamment), 1950-1956.
Art 3-4 : Négociations et accords bilatéraux entre la France et différents pays européens (avec quelques statistiques ) ; importations du Maroc, de la Tunisie, d’Amérique du nord, et du CAP, 1940-1958

Nombre d'articles: 4
Lieu de conservation: Archives nationales
Communicabilité: voir code du patrimoine
 

Date de dernière mise à jour : 24/11/2016

×