Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conservation de la faune et de la flore marines de l’Antarctique 1970-2005

Répertoire d’archives détaillé

Versement n° 20070121

Ministère :
Agriculture et pêche
Direction :
Pêches maritimes et aquaculture
Sous-direction :
Pêches maritimes
Bureau :
Ressource, réglementation et affaires internationales

Répertoire d'archives détaillé:
Dossiers relatifs à la commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l’antarctique (CCAMLR) et aux terres australes et antarctiques françaises (TAAF)
Art. 1-16
 : commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l’antarctique (réunions annuelles ; lutte contre la pêche illégale, non réglementée, non déclarée ; pêche exploratoire, licences CCAMLR ; prévention de la mortalité aviaire ; volet communautaire ; coopération entre les Etats ; administration de la CCAMLR), 1982-2005
Art. 17-36  : terres australes et antarctiques françaises (conseil consultatif ; réglementation ; gestion des armements ; contrôle des pêches ; coopération avec d’autres Etats ou organismes ; programmes scientifiques ;protection de la faune et de la flore), 1970-2005


Communicabilité libre
Métrage linéaire : 3 ml
Nombre d’articles : 36 (10 dimabs)
Lieu de conservation  : Archives nationales

Date de dernière mise à jour : 09/09/2021