Administration centrale

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Tout ce qui concerne Pêches maritimes
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Répertoire d’archives détaillé : indemnisation des pêcheurs à la suite de la catastrophe maritime de l’Amoco-Cadiz et du Tanio, 1978-1982

Fonds de la direction des pêches maritimes et cultures marines aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers concernant l'indemnisation des pêcheurs à la suite de la catastrophe maritime de l’Amoco-Cadiz et du Tanio.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches, recherche de pétrole dans l’Atlantique et en Méditerranée, 1924-1974

Fonds de la direction des pêches maritimes et cultures marines aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur la réglementation et surveillance des pêche, la recherche de pétrole dans l’Atlantique et en Méditerranée (Etang de Thau).

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conservation de la faune et de la flore marines de l’Antarctique 1970-2005

Fonds de la direction des pêches maritimes et cultures marines aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers relatifs à la commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l’antarctique et aux terres australes et antarctiques françaises.

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pêches maritimes, réglementation, protection des ressources, droit international, 1849-1990

Fonds de la direction des pêches maritimes aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossier sur la politique des pêches maritimes, les mesures de gestion et de protection des ressources, droit international des pêches maritimes, l'organisation de la pêche côtière et des activités aquacoles.

Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Conservation et gestion des ressources halieutiques (1927-2012)

Fonds de la direction des pêches maritimes aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossier sur la conservation et gestion des ressources halieutiques.

Répertoire d'archives détaillé: pêches maritimes et cultures marines: statistiques, études, 1949-1976

Fonds de la Direction des pêches maritimes et des cultures marines versé aux Archives. Ce fonds comporte de la documentation et des statistiques.

Répertoire d'archives détaillé: pêches maritimes et cultures marines: études et statistiques, 1938-1976

Fonds de la Direction des pêches maritimes et des cultures marines versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des études et statistiques.

Répertoire d'archives détaillé: conventions internationales sur la pêche maritime, 1894-1976

Fonds de la Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur le Droit de la mer : sessions et réunions d’instances internationales, négociations, réglementation.

Répertoire d'archives détaillés: conventions internationales concernant la pêche maritime, 1940-1958

Fonds de la sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte des dossiers sur l'importation de produits de la mer.

Répertoire d'archives détaillé: pêches martimes: affaires communautaires, 1958-1973

Fonds de la Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches versé aux Archives nationales. Ce fonds comporte notamment des dossiers sur l'importation des produits de la mer.
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