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Répertoire d'archives détaillé: concessions conchylicoles : répertoires, interventions, réglementation, 1899-1982

Répertoire d'archives détaillé

versement 19920161
 

Direction des pêches maritimes et des cultures marines
Sous-direction des cultures marines
Bureau des cultures marines

Sommaire
Art. 1-6
: concessions conchylicoles : répertoires, interventions, réglementation (1899-1982).
Art. 7-14 : études et rapports sur l'ostréiculture et l'aménagement du littoral (1923-1980).
Art. 15-16 : projets d'établissements en zone insalubre, sinistres (1940-1979).

nombre d'articles: 16
Lieu de conservation: Archives nationales
Communicabilité: libre

 

Date de dernière mise à jour : 24/11/2016