Répertoire d'archives détaillé: Conservation et gestion des ressources halieutiques, 1927-2012

Répertoire d'archives détaillé

versement 20160293

 

direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
sous-direction des ressources halieutiques

Sommaire
Conservation et gestion des ressources halieutiques 
Art 1-314:
Politique de conservation et de gestion des ressources halieutiques, 1927-2012
Art 315-335 : Pêche et environnement, 1972-2011
Art 336-413 : Contrôle des pêches maritimes, 1984-2012

Nombre d'articles : 413
Lieu de conservation: Archives nationales
Communicabilité: libre

Date de dernière mise à jour : 24/11/2016