Répertoire d’archives détaillé : DDTM Morbihan : Aménagement hydraulique et police de l’eau, 1937-2005

Répertoire d’archives détaillé (PDF - 526 Ko)

versement n° 1653W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Morbihan
Aménagement hydraulique et police de l’eau

Sommaire
Art 1-234
 : Aménagement hydraulique et police de l’eau, 1937-2005

Nombre d’articles : 234
Métrage linéaire : 9 ml
Communicabilité : Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers d’aide sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan

 


 

Date de dernière mise à jour : 23/05/2017

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