Sommaire  : DDTM Alpes-Maritimes  : défrichements, dommages causés par les loups, subventions PAC, 1985-2000

Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) .- Service de l’économie agricole, de la ruralité et des espaces naturels

Cotes 2002W 0001 à 2002W 0373 , versé le 24/07/2012

Sommaire

Dossiers de défrichement
Dossiers de travaux pistes DFCI (défense de la forêt contre les incendies), subventions et contentieux
Dossiers de dommages causés par les loups
Subventions PAC (politique agricole commune), primes à l’herbe et autres subventions (échantillon)
Archives de l’ex DDAF (direction départementale de l’agriculture et de la forêt)
(fonds en cours de classement)


Communicabilité  : libre
Nombre d’articles  : 373
Lieu de conservation  : Archives départementales des Alpes-Maritimes

Date de dernière mise à jour : 23/05/2017