Répertoire d’archives : fonctionnement de S.O.S. Estuaire, 1994-2013

Référence
318J
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Fonctionnement de S.O.S. Estuaire
Dates extrêmes
1994-2013
Noms des principaux producteurs
S.O.S. Estuaire
Importance matérielle
1.20 ml.
Langue des documents
Français.
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales de Seine-Maritime
Localisation physique
Rouen.
Modalités d’entrée
Don
Historique du producteur
Le 23 décembre 1987, un groupe de personnes se concertent pour sauvegarder l’estuaire de la Seine alors menacé par la construction du Pont de Normandie.
Ce combat a abouti à l’obtention de mesures compensatoires pour réhabiliter le milieu naturel. Mais il est apparu rapidement que le pont n’était pas la seule menace : l’aménagement portuaire, les décharges et les dragages compromettent également l’écologie de l’estuaire.
C’est dans ce cadre que l’association est créée en 1988 (mais elle ne se dote de statuts qu’en 1991).
L’association S.O.S. Estuaire a pour objectif :
la protection de la biodiversité et des espaces naturels de l’estuaire et de la Baie de Seine ;
le combat contre toutes dégradations des écosystèmes en s’opposant à leur détérioration ;
l’information au public des menaces mais aussi des richesses de ces espaces naturels par de nombreuses actions de sensibilisation ;
la participation à toutes entreprises contribuant au maintien et à l’amélioration de ses fonctions et de biologie.
L’estuaire de la Seine est situé sur les départements de la Seine-Maritime, de l’Eure et du Calvados.
Accroissement
Fonds non clos.

Présentation du contenu conservé aux Archives départementales de la Seine-Maritime  :

Statuts (1998-2008) : statuts (2006), fiche de renseignements, certificat d’inscription (2008), extrait de journal officiel (1998).
Administration et composition (1999-2008) : listes de membres et de destinataires, rapports moraux (2003-2005), arrêtés préfectoraux et inter préfectoraux, comptes-rendus de réunion (2008), ordres du jour et comptes-rendus de conseil d’administration (2008), règlement intérieur, notes d’information, dossiers de demande de subvention (2003-2004), convention tripartite (1999).
Comptabilité (2000-2009) : bilans comptables (2004-2008), pièces justificatives (2009), comptes de résultat (2007-2009), journaux de recettes et de dépenses (2005-2009), budget (2000-2001).
Correspondance (1993-2013).
Activités (1996-2009) : rapports d’activités (1996), rapports et synthèses d’études, rapports moraux (2007), comptes-rendus de réunion (1997-2009), de colloque, de débats, de manifestations (2008) et de commissions (2008), évaluations de plan de gestion (2000-2006), fiches opération, recommandations du Conseil National de la Protection de la Nature (1999), notes personnelles et d’information, liste de poissons, crustacés et mollusques recensés dans l’estuaire de la Seine, tableau des impacts sur la qualité des eaux, propositions de comité consultatif (2000), cartes (2003-2005), prospectives sur l’estuaire de Seine (2004), relevés phytosociologiques, enquêtes, projet de plan de gestion écologique (2008), cahiers des charges, pétition, convention d’appui, projet de charte (2000) et de décret (2003), plans cadastraux (2001).
Conseil scientifique : comptes-rendus, avis (2000), séances, projet de suivi scientifique (2002-2003).
Natura 2000 : tableau « Baromètre Natura 2000 », carte de zone de non chasse, programme de sauvegarde du Butor étoilé (2005), documents d’objectifs Natura 2000 (2002-2004), procédure et conséquences d’une désignation Natura 2000 (1996), compte-rendu de comité de pilotage Natura 2000 (2000-2002), plan d’action de Zone Humide, programme d’actions concernant l’avifaune et la chasse (2005), fiches ZNIEFF et ZICO.
Publications : flyers, projets de plaquette et de dépliant, plaquette, éditorial et lettre d’information La Spatule.
Documentation (1994-2011) : analyses diachroniques, cartographies, photographies et vues aériennes, statuts fonciers, rapports environnementaux, plans (2007), types d’habitats, listes des principales études sur l’environnement et les milieux naturels, programmes d’actions DIREN (2005), études d’impacts, listes rouge et orange des oiseaux nicheurs de Haute-Normandie, listes des zones industrielles de Seine-Maritime, mémoire d’enquête, rapports de stage (2002-2003).
Législation : codes et intitulés divers, articles de lois, fiches juridiques.
Publications : lettres et documents d’informations (1996-1997), bulletins (1999-2005), livrets, fascicules, plaquettes, flyers, articles de presse (1994-2011), ouvrage Le Conservatoire du littoral en 1996 (1997).