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Fonds "Air-Normand"

1. Zone d’identification
1.1. Type d’entité 
Association.
1.2. Forme autorisée du nom
Air-Normand.

2. Zone de la description
2.1. Dates d’existence
1973 à aujourd’hui.
2.2. Histoire
C’est au cours des années 1973/1974 que sont créés des réseaux de mesure de la pollution autour de l’estuaire de la Seine et à Rouen.
Ce sont les associations A.L.P.A. (Association pour la mise en œuvre du réseau d’étude, de mesure et d’alarme pour la prévention de la pollution atmosphérique de la Basse-Seine au niveau de l’estuaire) et R.E.M.A.P.P.A. (Association pour la mise en œuvre du réseau d’étude, de mesure et d’alarme pour la prévention de la pollution atmosphérique de la Basse-Seine au niveau de Rouen) qui en avaient la charge et, qui étaient, à l’époque, parmi les toutes premières à se créer en France.
L’A.L.P.A. et la R.E.M.A.P.P.A. ont été réunies en décembre 2005 en une seule et même association : Air Normand, depuis lors agréée par l’État sur l’ensemble de la Haute-Normandie.
Air Normand se place au service de l’intérêt général et s’attache à respecter le caractère factuel des données, la neutralité dans l’interprétation et la diffusion des résultats.
2.3. Lieu
3, place de la Pomme d’Or
76000 ROUEN
2.4. Statuts juridiques
Association loi 1901 agréée par l’État.
2.5. Fonctions et activités
L’association Air Normand a pour but :
- d’assurer la gestion et le bon fonctionnement du dispositif de surveillance de la qualité de l’air en Haute Normandie,
- de participer à l’application des procédures d’information et d’alerte sur délégation du Préfet,
- de servir de support à la mise en place d’actions destinées à étudier, mesurer ou réduire les pollutions et les nuisances atmosphériques et leurs effets sur la santé et l’environnement,
- d’informer et de sensibiliser le public sur les problèmes de qualité de l’air.

En plus de la qualité de l’air, l’association évalue, également, les nuisances olfactives depuis 1991 en réunissant des groupes de riverains habitant sur des sites industriels : les Nez Normands.
Elle est régie par les lois sur l’air. Air Normand est une association agréée par le ministère de l’Écologie et du Développement Durable.
2.7. Organisation interne
24 salariés.

3. Zone des relations
3.1. Collectivités, personnes ou familles associées
Membres du Conseils d’Administration :
- Préfecture de la Seine-Maritime,
- DREAL de Haute-Normandie,
- ARS Haute-Normandie,
- ADEME de Haute-Normandie,
- Grands Ports Maritimes de Rouen et du Havre,
- Conseils généraux de la Seine-Maritime et de l’Eure,
- Conseil régional de Haute-Normandie
- Différentes CCI,
- UFC Que Choisir de Haute-Normandie,
- Écologie pour le Havre,
- Différentes communautés de communes,
- Association des usagers de la plaine alluviale de l’estuaire de la Seine,
- Association de l’Industrie et du Commerce pour l’Environnement Normand (ASICEN),
- Union des Industries Régionales de Haute-Normandie,
- Fédération Haute-Normandie Nature-Environnement,
- Effet de serre, toi-même !
- Eco Choix,
- Mr le docteur LE ROUX.

Collège des membres d’Air Normand :
- Services de l’État et Établissements publics de Haute-Normandie : préfectures de Seine-Maritime et Eure, DREAL, ARS, DRAAF, Grands ports maritimes de Rouen et du Havre, ADEME, SNCF,
- Collectivités territoriales et groupements de communes : Conseils généraux de Seine-Maritime et de l’Eure, Conseil régional de Haute-Normandie, communautés d’agglomération (Rouen-Elbeuf-Austreberthe, Le Havre, Évreux, Seine-Eure, Caux Vallée de Seine, Saint-Romain-de-Colbosc, Quillebeuf-sur-Seine, Région dieppoise), Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande,
- Industriels et CCI : Association des usagers de la plaine alluviale de l’estuaire de la Seine, ASICEN, Union Régionales de Normandie, Association des Industries de Port-Jérôme et sa région, CCIR de Haute-Normandie, les CCIT de Rouen, d’Elbeuf, du Havre et de Fécamp-Bolbec,
- Associations, personnalités qualifiées et professions de santé : Effet de serre, toi-même !, Eco Choix, Famille de France, Écologie pour le Havre, Fédération de Haute-Normandie Nature-Environnement, UFC Que Choisir de Haute-Normandie, Messieurs les professeurs CZERNICHOW, MARGUET, messieurs les docteurs LE ROUX, GEHANNO, monsieur BOUDHABHAY, professionnel de santé, monsieur le délégué régional de Météo France Haute-Normandie.
3.2. Type de relations
Membres du conseil d’administration et membres d’Air Normand.

4. Zone du contrôle
4.2. Règles ou conventions
ISAAR (CPF).
4.3. Dates de création, de révision ou de dissolution
Juin 2014.
4.4. Langue(s) et écriture(s)
Français
4.8. Sources
http://www.air-com.asso.fr/

Présentation du contenu conservé par Air Normand :
Administration (1986-2014) : comptes-rendus de conseil d’administration et d’assemblée générale, dossiers bureaux, comptes-rendus d’assemblée générale R.E.M.A.P.P.A. (1986-2005), dossiers de candidatures, documents assurance-qualité, dossiers stagiaires et salariés, demandes de l’État.

Correspondance (1991-2014).

Comptabilités (1973-2014) : journaux de recettes et de dépenses, grands livres des comptes, bilans annuels (1989-2013), budget, trésorerie, pièces justificatives, fiches de paie, comptabilité de l’A.L.P.A..

Activités : bulletin d’information La Lettre Air Normand (1984-2013), plaquettes, panneaux d’exposition, comptes-rendus de réunion, rapports de stage, rapports d’étude, articles de presse, dossiers relatif aux projets « Odeur » et « CYRANO ».
Étude de la qualité de l’air : historique des stations, plan de protection atmosphérique, tests d’inter comparaison, dossier de maintenance, données techniques brutes des stations en activité et arrêtées, campagnes et rapports de mesure, photographies, résultats techniques d’analyseurs, documents de maintenance annuelle des appareils de mesures, fiches des appareils de contrôle, fiches d’alerte (1989-2013), fiches d’appels.

Documentation : documents divers sur les transports, l’école des Mines, INERIS, la surveillance de la qualité de l’air, les industries nucléaires, cartographies, exposés, études et protocoles.

Métrage linéaire : 80 ml.

Présentation du contenu conservé aux Archives départementales de la Seine-Maritime (332J) :

Statuts (2006).

Administration et composition (1997-2002) : comptes-rendus de conseil d’administration et d’assemblée générale (2002-2005), bureau, restructuration, ARMO (2005-2006), Interreg II, III et IV, commission d’information, conférences, communiqués de presse (1997-2002).

Personnel (1996-2003) : congés annuels, notes de service.

Correspondance (1991-2004).

Activités (1973-2014) :

Rapports  : campagnes de mesures (1983-2006), études de lichens (1994-2000), LARCHER, techniques (1987-1990).

Appareils de mesures et stations  : relevés de stations (1973-1978), classeurs de situations géographiques.

Pollution  : relevés atmosphériques et météorologiques, graphiques, plans du port autonome du Havre et usine Atochem, correspondance, matériel de mesures, fiches d’identité des stations ALPA et REMAPPA, rapports, thèses, études, état sanitaire des végétaux aux environs de Gaillon (1984-1985).

Alertes  : arrêtés préfectoraux, alertes (1989-2012), récapitulatifs (1974-1985), correspondance, fiches et cahiers d’alertes (1986-2004).

« Plomb, acidité »  : relevés, guide des pathologies végétales.

Forêts  : dossier forêt de Roumare, lichens et qualité de l’air, forêts normandes.

Publications  : bilans d’activités de mesures (1997-2004), La Gazette du Nez (2000-2014), La Lettre Air Normand (1991-2004), revues de presse (1990-1992).

« Trafic agglo Rouen »  : essais, rapports techniques.

Études odeurs « Cyrano » (1990-1991), herbiers, compte-rendu d’activité, notes, conférence de presse, dossiers de presse odeurs (2006) et de transfert de fichiers informatiques.

Documentation (1992-2010) : documentation ONF et FEDER (2000-2006), conférences de presse (1995-1996), rapports de stage, thèses, coupures de presse (1999-2010), conventions d’études, expositions, dossier « implantation, évolution du système d’acquisition de données », programme PIREN-SEINE (2009), dossier de recherches de l’IES (2007), notice d’utilisation du code MINERVE (1999), user’s manuel, projet (1992), coupures de presse, cassettes vidéos et audio, CD-Rom.

Métrage linéaire : environ 30 ml

Lieux de conservation :
Association Air Normand
3, place de la Pomme d’Or
76000 ROUEN

Archives départementales de la Seine-Maritime
Pôle Culturel Grammont
42, rue Henri II Plantagenêt
76100 ROUEN

Date de dernière mise à jour : 24/01/2020