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Fonds "Association pour la Sauvegarde et la Protection de l’Environnement de Combrit - Sainte Marine - Ile Tudy" (SPE), 2005-XXIème siècle

1. Identification
1.1 Type d’entité
Association
1.2 Forme autorisée du nom
Association pour la sauvegarde et la protection de l’environnement de Combrit –Sainte-Marine –Ile Tudy
1.3 Autres formes du nom
SPE

2. Zone de la description
2.1 Dates d’existence
2005 - aujourd’hui
2.2 Histoire
2.3 Lieux
Siège social
Chez un membre de l’association à Combrit
2.4 Statut juridique
Association loi 1901
2.5 Fonctions et activités
Cette association a pour objet la sauvegarde et la protection du littoral sud de la Cornouaille, en particulier dans les communes de Combrit - Sainte-Marine - Ile Tudy.
Elle veille à l’application des lois et règlements, « des dispositions particulières au littoral », garants des zones à protéger.
Elle œuvre plus particulièrement pour :
- La protection de la faune et la flore en zone humide
- Le développement de la culture biologique
- La défense des sentiers
- La qualité des sites et de l’habitat
- La qualité des plages et des eaux de baignade.
2.6 Textes de référence
2.7 Organisation interne

3. Relations
3.1 Noms, numéro d’immatriculation des collectivités associées
3.2 Type de la relation
3.3 Description de la relation

4. Contrôle
4.1 Code d’identification de la notice d’autorité
4.3 Règle ou convention
ISAAR-CPF
4.3 Niveau d’élaboration
4.5 Niveau de détail
4.6 Dates de création
Avril 2011
4.7 Langues et écritures
Français
4.8 Sources
Les statuts de l’association.

Fonds "Association pour la Sauvegarde et la Protection de l’Environnement de Combrit - Sainte Marine - Ile Tudy" (SPE).
Documents administratifs et fonctionnement : statuts, compte-rendu de réunion, registres de délibération du conseil d’administration... (à partir de 2005).

Dossiers de l’activité : station d’épuration de Combrit (procédure pour le tribunal administratif, jugement, jurisprudence, mémoire d’avocat, correspondances..., 2005-2010), protection de la dune et du polder de Combrit (dossier avec la commune de Combrit et le syndicat intercommunal, rapport, étude, correspondance..., à partir de 2009).

Revue de presse sur l’association, Combrit, Sainte-Marine et l’Ile Tudy (à partir de 2005).
2005-XXIe siècle

Genre/Caractéristiques physiques :
Métrage linéaire : 0,50 ml
Localisation physique : Le fonds est conservé chez un membre de l’association.
Origine
Association pour la Sauvegarde et la Protection de l’Environnement de Combrit - Sainte-Marine - Ile Tudy
Accroissements
Le fonds continue de s’accroître.
Communicabilité
Communication sur autorisation préalable (faire la demande auprès de l’Association pour l’histoire de la protection de la Nature et de l’Environnement, aux adresses électroniques suivantes : joninlormeau@wanadoo.fr ou patrick.singelin@yahoo.fr)

Date de dernière mise à jour : 30/07/2018