Fonds "Limousin nature environnement"

Inventaire archives 2017Inventaire d'archives (184.77 Ko)

1. Identification
1.1 Type d’entité

Association
1.2 Forme autorisée du nom
Limousin nature environnement
1.3 Autres formes du nom
LNE
2. Zone de la description
2.1 Dates d’existence

1975 – aujourd’hui
2.2 Histoire
La Fédération Limousine pour l’étude et la protection de la Nature (FLEPNa) naît en 1975.
Elle adhère à la Fédération française des Sociétés de protection de la nature (FFSPN) dès 1976.
A l’origine, elle réunit douze associations environnementalistes de Haute-Vienne, de Creuse et de Corrèze. Jusqu’en 2015, 140 associations y adhéreront au total.
En 2000, elle change de nom : la FLEPNa devient Limousin Nature Environnement. En 2017, elle regroupe 39 associations.
2.3 Lieux
Siège social: Ferme de la Loutre Les Vaseix
87 430 Verneuil sur Vienne
2.4 Statut juridique
Association loi 1901
2.5 Fonctions et activités
Habilitée par l’État pour participer aux débats sur l’environnement, Limousin Nature Environnement  joue un rôle de médiateur civil en faisant entendre la voix militante dans de nombreuses commissions consultatives sur la nature, les paysages, l’agriculture, la chasse, les risques naturels ou technologiques, la santé, la gestion de l’eau, l’énergie. LNE a aussi un rôle de sentinelle au regard du droit de l’environnement.
LNE gère un centre d’initiation à l’environnement à destination des jeunes et du grand public : Le Centre Nature « La Loutre ». Structure au service de l’environnement, le Centre Nature est reconnu comme un acteur de l’éducation à l’environnement qui accueille des enfants à la journée ou pour des courts séjours. Les animateurs interviennent en milieu scolaire, auprès du grand public : dimanches nature, fête de la nature, balades nature l’été sur des sites remarquables du Limousin, conçoivent des sentiers de découverte pédagogiques, participent à des foires et fêtes publiques
Sources : site Internet http://lne-asso.fr/

Inventaire du fonds d’archives de « Limousin nature environnement»
3. Zone des relations
3.1. Collectivités, personnes ou familles associées

France nature environnement (FNE)
3.2. Type de relations
Association affiliée
4. Contrôle
4.3 Règle ou convention

ISAAR-CPF
4.6 Dates de création
1975
4.7 Langues et écritures
Français
4.8 Sources
http://lne-asso.fr/
Fonds « LNE », 1977-2010
Présentation du contenu conservé par LNE

Les archives sont classées dans des cartons ou dans des dossiers ; certaines études sont reliées. Une grande partie des archives a été donnée aux archives départementales de la Haute-Vienne et est ouverte à la consultation. Une dernière partie reste conservée par LNE dans ses locaux.

Inventaire réalisé en mars 2016 par Anna Trespeuch-Berthelot, complété en novembre 2017 par Michel Galliot.
I. Archives déposés aux archives départementales de la Haute-Vienne
A.  Courrier reçu
B. Courrier envoyé
C. Comptabilité
D. Vie associative
E. Locaux
F. Associations affiliées
G. Publications
H. Divers
I. Subventions – bilan des actions
J. Agriculture
K. Chasse
L. Forêts
M. Urbanisme-Environnement
N. Eau
O. Gestion des déchets
P. Faune
Q. Transports
R. Energie
S.  Installations classées
T. Santé
U. Nucléaire
V. Club nature l'Ecrevisse
W. Revues de presse

II. Documents conservés par l’association dans ses locaux
A. Vie de l’association
B. Nucléaire

I. Archives déposés aux archives départementales de la Haute-Vienne
A.   Courrier reçu

n° carton Dates
1 Courrier reçu 1975-1977
2 Courrier reçu 1977-1980
3 Courrier reçu 1987
4 Courrier reçu 1988
5 Courrier reçu 1989
6 Courrier reçu 1990
7 Courrier reçu 1991
8 Courrier reçu 1991
9 Courrier reçu 1992
10 Courrier reçu 1992
11 Courrier reçu 1993
12 Courrier reçu 1993
13 Courrier reçu 1994
14 Courrier reçu 1994
15 Courrier reçu 1995
16 Courrier reçu 1995
17 Courrier reçu 1996
18 Courrier reçu 1997
19 Courrier reçu 1998
20 Courrier reçu 1998
21 Courrier reçu 1999
22 Courrier reçu 1999
23 Courrier reçu 2000
24 Courrier reçu 2001
25 Courrier reçu 2001-2002
26 Courrier reçu 2002
27 Courrier reçu 2003
28 Courrier reçu 2003
29 Courrier reçu 2004
30 Courrier reçu 2005
31 Courrier reçu 2006
32 Courrier reçu 2008
33 Courrier reçu 2009
34 Courrier reçu 2009-2010
35 Courrier reçu 2010
36 Courrier reçu 2013
37 Courrier reçu 2014
B. Courrier envoyé
N° Carton dates
38 Courrier envoyé 1983
39 Courrier envoyé 1984-1985
40 Courrier envoyé 1986 à 1988
41 Courrier envoyé 1989 à 1992
42 Courrier envoyé 1992-1993
43 Courrier envoyé 1993-1994
44 Courrier envoyé 1994-1995
45 Courrier envoyé 1996-1997
46 Courrier envoyé 1998
47 Courrier envoyé 1999
48 Courrier envoyé 2000 à 2002
49 Courrier envoyé 2002-2003
50 Courrier envoyé 2004
51 Courrier envoyé 2005-2006
52 Courrier envoyé 2008 à 2012
C. Comptabilité
N° Carton dates
53 Comptabilité 1975 à 1983
54 Comptabilité 1984
55 Comptabilité 1986-1987
56 Comptabilité 1987
57 Comptabilité 1990-1991
58 Comptabilité 1992
59 Comptabilité 1993
60 Comptabilité 1994
61 Comptabilité 1995
62 Comptabilité 1996
63 Comptabilité 1997
64 Comptabilité 1998
D. Vie associative
N° Carton contenu
65 Conseils d'administration 1975 à 1988
66 Assemblées générales 1976 à 1982
67 Conseils d'administration et assemblées générales 1983 à 1988
68  Conseils d'administration et assemblées générales 1989 à 1993
69  Conseils d'administration et assemblées générales 1994 à 2000
70  Conseils d'administration et assemblées générales 2001 à 2006
70 bis Réunions de bureau 1983 à 1994
71 Divers / le contrôle des pouvoirs publics sur les associations note d'information
E. Locaux
N° Carton contenu
72 rue Jauvion maison de la nature
73  rue Jauvion maison de la nature
74 moulin du Fieux / ferme de l'Echo domaine des Vaseix
75 Equipement du Fieux / centre de soins / aménagement centre de soins ; BEATEP 2003 / Dossier Père Castor / sentier de Ladignac le Long / dossier DIREN (général)
F. Associations affiliées
N° Carton contenu
76 adhésions associations 1975 à 2000 (dont radiations)
77 adhésions associations 1975 à 1984
78  Turenne environnement – ALBL – St Junien environnement – La Digitale – Eyjeaux environnement – Nature 19 – SLO – Nature et patrimoine de Laurière – Nature et chemins de Couzeix – Serre de Condat – L'Aurenzelle – Arbre à l’Estre – Association Meuzac – CPN Hérisson – Association Val de Briance – Défense des Monédières
79 Associations : Espaces pour demain – Fondation Dina Gray - Bonnac Défense (1977-1978) – Nature 19 (bulletins 4 à 9) – Club du Soleil (1976-1977) – Moulin des Apprentis (1981-1982)
80 ADEMAU (Association de Défense des Monts d’Auriat), commission Uranium (1982) – La pierre dans le jardin (2002) – Société mycologique du Limousin (2003-2007) – La Rapiette (1998-2008) – Lo Direm (2007-2008) – La Feuille de l’arbre (2001-2002)
81  L'arbre à l'Estre 1998 à 2001
G. Publications
N° Carton contenu
82   Limousin Nature n°1 -68
83   Limousin Nature n°69 -121
84   Loutre infos (1996-1998, 3 n°) / Inter-notes (1998-2002)
85 La feuille verte 2005-2008 / Feuille bio du Limousin : n°21 (2002) – n°88 (2008)
H. Divers
N° Carton contenu
86 Conservatoire d’espaces naturels du Limousin 1994 à 2005
87 Etudes de stagiaires Eau et Environnement
I. Subventions – bilan des actions
N° Carton dates
88 Subventions 1985 à 1990
89 Subventions  2001
90 Subventions 2002
91 Subventions 2003
92 Subventions 2004
93 Subventions 2007
94 Subventions 2008
95 Subventions 2009
96 Subventions 2010
97 Subventions 2011
97 bis Subventions 1999 – 2000
J. Agriculture
N° Carton contenu
98 Porcherie St Priest-Palus
99 Porcherie industrielle La Roche-l’abeille 1997-1998/ porcherie de Domps 1997-998
100 Foire écolo 26 sept 1992 et 1991
101 Foire écolo 1994-1995-1996
102 RADP Réseau agriculture durable et paysanne – n°1 nov 1998 – n°10 nov 2001 à 22/Actions de LNE dans le cadre réseau agriculture durable et paysanne, 2001-2005 2004 / plan de développement rural Haute Vienne 1992
103 Commission Agriculture – habitat rural
104 Commission agriculture  / CODEGE Haute Vienne 1995 / schéma régional de gestion sylvicole CRPF 2006/ proposition pour une agriculture écologique et paysanne  2000
K. Chasse
N° Carton contenu
106  chasse – dossiers T.A. à classer
107  chasse – dossiers T.A. à classer
108  recours arrêtés chasse 1988-1989
109  arrêts tribunal administratif
110 recours arrêtés chasse 1988-1989 – Creuse- Corrèze-HV, Jugements
111  Recours chasse – documents divers, 1989 / Affaires chasse.
L. Forêts
N° Carton contenu
112 commission Forêt-bois / Etude faune ONF Guéret 1994   / Forêt et paysage en Limousin 2000 / Orientations régionales forestières, sylviculture et diversité biologique FLEPNA 1997
M. Urbanisme-Environnement
N° Carton contenu
 113  Commission départementale des sites 1992-1999
 114  Commission municipale de l'environnement et des nuisances de Limoges 1994-2000 / collège régional sites et paysages 1994-1997
 115  urbanisme 1978 / sites en Creuse 1981 / création du CAUE 1979 / comité départemental du tourisme 1980 / commission départementale urbanisme 1981 / dépliant habitat rural 1982 / fond régional espaces verts 1978 / schéma de voirie de l'agglomération de Limoges 1999 / l'environnement en Haute Vienne 1986
 116  DDE Urbanisme et construction 1978 / réunion départementale de l’environnement 1978 / élections législatives, 1978 / Etude espaces naturels Tulle 1994  / / livre blanc de l'environnement 1982
 117  Réunion départementale de l’environnement 1980-1981 / conseil régional /  programme routier 1980 / exposition CRDP 1982 / brochure nature et campagne 1982
 118  Réunion départementale environnement 1979 / sentiers bords de Vienne  / création de réserves naturelles 1979/ code de bonne conduite en milieu rural 1979 / POS de Saint Junien 1979 / l'observatoire météo Garrigou Lagrange de Limoges 1979 / exposition énergies nouvelles 1979
 119  Concours Limousin propre 1977 / réunions départementales de l’environnement 1977 /  les sentiers 1977 / POS de Limoge 1977 / abattage d'arbres sur le CD 941 1977
 120  comité d'action contre le bruit  correspondance 1984 à 1990 / tracts / réunions / revue de presse / dossiers plaignants
120 bis Etats généraux de l'environnement et livre blanc 1982 / étude sur la faisabilité d'un observatoire de l'environnement régional : analyses et propositions 1995
N. Eau
N° Carton contenu
 121 Sébastien Nickel, Etude préalable au contrat de restauration-entretien sur la communauté de communes de l’Aurence et Glane développement, rapport de stage IUT Génie biologique (Aurillac), sd (mais aux alentours 2000) /    Frank Boutot, Opération libre cours. Etude préalable à la mise en place d’un programme de restauration des rivières de HV, rapport de stage à LNE de diplôme professionnel universitaire, 2000 / Sébastien Vignais, Opération libre cours. Etat des berges et des cours d’eau de HV, formation Technicien de cours d’eau, 2000 / Céline Borie et Cédric Dupré, Approche de la gestion des cours d’eau sur le territoire d’une communauté de communes, mémoire de licence, faculté Sciences, univ Limoges, 2002, sous la direction de C. Leyrat.  / Patrice Gayou, La SAUR en Limousin au pays de l’arbre et de l’eau. L’avenir de la potabilité des eaux naturelles, mémoire de stage pour le certificat supérieur de maîtrise de l’environnement, 1994  / Céline Borie et Cédric Dupré, Approche de la gestion des cours d’eau sur le territoire d’une communauté de communes, mémoire de licence, faculté Sciences, univ Limoges, 2002, sous la direction de C. Leyrat. ;
 122 contrat de rivière Sédelle : dossier de candidature par Syndicat intercommunal d’aménagement de la Sédelle, Cazine et Brézentine – industries – courrier (2000-2002) / Le Sedelle, un bassin versant pilote pour une gestion raisonnée des plans d'eau 2001 Julie Landrieux / concertation directive européenne sur l'eau 2005
 123 LNE, Christèle Leyrat, Etude prospective de mise en œuvre d’outils de gestion intégrée de l’Eau en Haute Vienne et en Creuse, La Gartempe moyenne, sept 1999 / LNE, Christèle Leyrat, Etude prospective de mise en œuvre d’outils de gestion intégrée de l’Eau en Haute Vienne et en Creuse, le bassin versant de la Gartempe (partie creusoise), sept 1999 /Réflexion sur l’évaluation de la gestion intégrée de l’eau en Limousin, janv 2002 /  LNE Etude prospective de mise en œuvre d'outils de gestion  intégrée de l'eau en Haute-Vienne et en Creuse / études prospectives d’outils de gestion intégrée de l’eau (La petite Creuse ; le bassin du Taurion ; bassin de la Creuse ; bassin versant du Cher ; bassin de la Gartempe ; etc) ; 1999  /  dossiers reliés : études prospectives d’outils de gestion intégrée de l’eau : rapport final en Haute-Vienne et en Creuse (déc 1999),  / Projet contrat de rivière – Vienne Moyenne, 2001-2003
 124  Recours / sursis à exécution Micro-centrale Luzege, 1989 / Dossier Sources et rivières du Limousin – FLEPNa / Syndicat intercommunal Vianon-Luzège (micro-centrale), 1989 / / Barrage de Chambonchard 1996 / micro centrales  1981 / usine du Gour noir 1987 / centrale électrique de Saint Junien 1999
  125  LNE, Etude préalable à la mise en place d’un programme de gestion de l’entretien des milieux aquatiques. Territoire de la communauté des communes l’Aurence et Glane développement, déc 2001 / Dossier vert « eau » - aménagement de la Vienne – 1980 / fête de l'eau 2000 / Vézère / retenue d'eau du Mazeaud 1998 / pollution de la Gartempe 2000  / LNE les étangs en Limousin 1999 / Pollution ruisseau de Brégéras (Condat) 2000
 126 Station d'épuration de Saint Junien 1998 / Propositions d’actions d’information et de sensibilisation sur l’assainissement autonome, doc de travail, janvier 2002  / diagnostic environnemental de territoire 2002 / SAGE Vienne 1991 / zone humide La Baraque 2005  / divers / EPALA 1991 / les micro centrales hydroélectriques en Haute Vienne 1980
 127 barrage des Chezelles 1984  / pollution Corrèze 1988 / SOLIC 1989 / pollution Vienne Saillat 1989 /
 128  Gorges de la Creuse / barrage des Chezelles
O. Gestion des déchets
N° Carton contenu
129 commission recyclage 1980
130 réseau Déchets de FNBE, divers documents 1990
131 déchets : documentation, presse, affaires, 1989-1994
132 OM (ordures ménagères) : dossier « décharges, incinération ou valorisation » (presse, documentation, correspondance, 1982-1990 ; dossier décharge St Bonnet-Briance (1989) / presse, documentation, correspondance/ déchetterie
134 Déchets 1985 – dioxine (déchets Séveso) – Roumazières (Charente)
133 Commission déchets Flepna – campagnes 1981 – réunion 1982 – brochure recyclage – position de la Flepna / Brochure Agence nationale pour la récupération et l’élimination des déchets, La récupération et le recyclage des papiers et cartons, vers 1984 / Dossier Eureca-Wattelez, Palais-sur-Vienne (usine de régénération du caoutchouc) : dépollution des produits chimiques mais pas des pneus, ce qui cause des incendies récurrents, 1992-1994/ Incinérateur de Beaubreuil /  décharge à St Just du Martel, revue de presse, 1985  / Boussac : projet de décharge, 1983 / les déchets hospitaliers en Haute Vienne 1987/ année Européenne de l'environnement – en Haute Vienne 1987
135 Décharge du Puy Aufin (Creuse) 1983 / Décharge de Rochechouart /  décharge Guéret/ compostière de Turenne 2004 / décharge de Genouillac 1989 / décharge de Crezin 1980-1982 / co emballage  1994 / Maître Jean / du pyralène à Limoges 1985 / décharge de Rochechouart 1991-1992
136 Brochure et archives : bureau Veritas Service environnement, Centre de recyclage des déchets / association Vivre à Beaune (1995)  / collect' de verre SOCVADIM 1984-1985 / collecte des annuaires 1984 collecte des papiers FLEPNA 1984 / campagne Limousin propre 1984 / déchets urbains 1990 / Usine d’incinération CHRU Limoges , 1995-1996  /  Mise en œuvre d’un réseau d’agents d’assainissement non collectif, avril 2003
137 Incinérateur de Limoges 1981-1985 / quinzaine du recyclage 1984 / ordures ménagères de Limoges, la FLEPNA propose 1985
138 Damien Constantin, La responsabilité des communes vis à vis de leur ancienne décharge avec à l’appui l’étude d’un cas concret, l’implantation d’un centre commercial à Feytiat (87) sur l’ancienne décharge du « ponteix », Limoges, faculté de droit, rapport de stage à LNE, Magistère droit de l’environnement, 2002  / commission de contrôle de la centrale énergie déchets de Limoges 1992-2000
139  plan départemental Haute Vienne sur les déchets du BTP 2000 / la gestion des déchets ménagers en Haute Vienne 1996
140  Incinérateur de Limoges 1996
P. Faune
N° Carton contenu
141  nuisibles 1989 /  rapaces 1987 / conseil supérieur de la pêche 1986
142 droit de gîte 1985 / ouverture chasse / maquette document chauve-souris / étude amphibiens et mammifères A89 1977   rencontre avec les taxidermistes / Destruction d'espèces protégées 2001
143 abeilles et pesticides / abattoir d'Eymoutiers 1995 / Sanders 1995 / sites naturels 1976-1978 / Commission faune 1980-1985 I : campagne faune 1984
144 étude Buses 1993 / étude impact déviation de Limoges à Feytiat et Panazol 1994 / Etudes naturalistes conduite de gaz 2001 / études diverses (Chaptelat, ZI Romanet, Chapsac …)
Q. Transports
N° Carton contenu
145  Contournement ouest de Limoges – recours en annulation (mémoire / annexes)
146  A89 / Comité de pilotage du 1% Paysage et développement / A20 (1992-2001) / Comité départemental de pilotage du 1% Paysage et développement (A 20 et RN 141), juin 2002/  Dossier St Genest/Roselle – complexe automobile / demande de classement du site de Val de Briance (1990) /  liaison A20 – RN 141 – RD 979 (1994) : commentaires enquête publique
147 documentation (Fédération nationale des associations d’usagers des transports ; 5 numéros de Transports urbains 1992-1995 ; ) / débat national 1995 / Etude faune/flore  liaison A20 – RN 141 – RD 979 (1994) / La circulation périurbaine et urbaine, l'exemple de Limoges Ouest Danielle Verrion 1982
148 dossier « les transports en commun entre Limoges et les communes périphériques » IUT/Flepna 1979 /  suggestions de la FLEPNa à propos des transports en commun de Limoges en 1983 ; / étude 1982 / campagne levez le pied 1987 / propositions de la FLEPNA 1982 / Le transport en Limousin étude 1993/ le programme routier en Haute Vienne 1980 / bruit autour de l'aéroport de Limoges 1992 / RN 141 1998 / RN20  1984 / contournement sud de Limoges 2004 / Voie de contournement d'Aixe sur Vienne 2001 / schéma ferroviaire régional FLEPNA 1982 / étude impact déviation de Limoges à Feytiat et Panazol 1994 avis de la FLEPNA
R. énergie
N° Carton contenu
149 énergies en Limousin /nucléaire (revue presse) /énergies douces : guide
150 commission Uranium et énergie (1983-1984)
151 utilisations pratiques du méthane, photocopie d’une revue, fév 1979 / dossier Habitat solaire – exemples Isle / conclusion de travaux de groupes : « économie d’énergie » (fév 1980), « charbon » (mars 1980) / dossier rose : revue de presse et documentation sur économies d’énergie (début des 1980’) / dossier EDF/énergie (1975-1979) /  Guy Bouet et Olivier Balabanian, Energie et agriculture en Limousin, laboratoire de géographie rurale, octobre 1980 / Roger Guilhot, ingénieur-conseil, Barrage de Chambonchard, Examen des solutions alternatives, août 1989  / Commission énergie 2003
152 CLER comité de liaison énergies renouvelables : annuaire des associations 1986 / micro centrale de la Luzège / micro centrale du moulin de la Reine / Pascal Flambard, Les microcentrales hydroélectriques, mémoire de stage, service de l’aménagement hydraulique et forestier de la HV, sept 1981 (annexes) / dossier énergies renouvelables CAMIF 1980 / Energie éolienne en bref (EDF) / Micro centrales oui—mais  FLEPNA
S.  Installations classées
N° Carton contenu
153 carrière de Chaumeil
154 Papeterie à Saillat 1990
155 Montulat
156 carrière de Pérols/Vézère (19) – 2004
157 Aussedat Rey Saillat
158 carrière de Cieux (projet) / carrière Barriaud / carrière de Folles / Total Compagnie minière 1992 / Carrière de St Jouvent (entreprise Pierre Rougier) : étude d’impact (1997)
159 carrières 1992 / Dossier carrière à St Yrieix la Perche / Sarl LAMA (1995)/ Société des mines du Bourneix : déclaration d’ouverture de travaux miniers d’exploitation à ciel ouvert et souterrains sur le secteur de la Fagassière – commune de Château-Chervix – avril 1997
160 usine Autosil-France / Turenne Environnement 1997 (fabrication de batteries d’accumulateurs de plomb pour l’automobile et l’industrie) – procès
161 carrière manoir de Lavaud (contentieux) / Sevenlakes Cieux 2003
162 karting à Pageas 1996 / VALDI 1999 / CGEP 1993 / Dossier permis de recherches de mines à Lastours-Bosredon et La Jaurie (1987)
163 SCI Isadier Feytiat Construction d’un ensemble de fabrication et de vente de produits en béton ; dossier et contentieux Boucher à Feytiat  - procès (1992-1993) / / SOROMEC Verneuil 1992 / la source St Martial, construction d'immeubles Feytiat 1993
164 pollution : plusieurs affaires.
165 Base ULM Pérols sur Vézère (1992)
166 Société des mines de Bourneix  (1998)/ Saint Yriex sous Aixe déjections animales et carcasses de voitures 1993 / Saint Gence piste aéromodélisme 1993 / carrière Perpezac le noir 1992 / Guéret charte environnement 1993 / sondages miniers Jouac 1992
167 CERDA centre européen de recherche et de développement automobile Saint Genest sur Roselle 1993
T. Santé
N° Carton contenu
168  Conseil départemental d'hygiène Haute Vienne 1989-1993
169  Conseil départemental d'hygiène Haute Vienne  1994-1995
170  Conseil départemental d'hygiène Haute Vienne  1996-1998
171   Conseil départemental d'hygiène Haute Vienne 1999 - 2001
U. Nucléaire
N° Carton contenu
172 aménagement des sites COGEMA / affaire « Gorby », 1991 / Bellezane Montmassacrot
173  B- Colloque international Les effets sanitaires des faibles doses liées à la chaîne de l’uranium, Flepna –CRII-Rad (1993) / Circuit de visite des membres de la commission locale d’information sur les sites Cogema-Simo, 11 juin 1992 / Cogema SImo , Réunion CLI, 16 juin 1992
174  C - Courriers préfecture 1991-1992 / Dossier CLI (commission locale d’information), 19 novembre 1994 : préparation, presse, courrier ; DRIRE : Evaluation de l’impact radiologique sur les zones habitées proches des sites COGEMA (à partir des données du rapport de la CEII-RAD), 1er juillet 1994  / Dossier CLI Bessines, 8 fév 1993  Arrêt modificatif CLIS (commission locale d’information et de surveillance) Bellezane et CLIS anciens sites uranifères 2008 / Papiers relatifs à CLIS / fermeture du site du Bernardan exploité par Société des mines de Jouac (2002) / Dossier Flepna /SIMO - Appel jugement T.A., Annulation AP 2 août 1990, 1992-1997 / Dossier : recours en annulation A.P., FLEPNA / SIMO, 2 août 1990 / Dossier Flepna-SIMO, Recours en annulation AP 9 avril 1992, 1992-1993 / FLEPNa / SIMO, Sursis à exécution, Arrêté préfectoral,  9 avril 1992 / FLEPNa / SIMO, Sursis à exécution, Arrêté préfectoral,  2 août 1990 / Dossier Flepna - Appel SIMO contre jugement T.A. – SAE A.P. 2 août 1990, 1992/ Recours en conseil d’Etat – SIMO, appel décision 23 juillet 1992
175   D - Centrale nucléaire de Civaux
176 E -Courrier coordination limousine anti-déchets radioactifs (la Clade) à DRIRE 21 sept 1994 / Correspondance diverse (début 1990’) / Dossier « Fûts SEPA » Bessines: photos, presse, documents, 1996
177 F - Margnac II-Bellezane- Montmassacrot / dossier
178 G - dossier (enveloppe) école maternelle Bessines 1994 / informations diverses sur le radon / Dossier Jugement TA / Presse – Contentieux stockage d’uranium à Bessines, 1996
179 H - Compte rendu réunion de la CLI de Bessines 4 juillet 1994 / Maquette compte-rendu réunion annuelle Réseau Uranium – 5-6 nov 1983 / Dossier TA-Limoges Recours SIMO, 1991 : documents, presse, correspondance / Ensemble de documents libres (presse, correspondance) / stockage de sesquioxyde d’uranium appauvri à Bessines (observations de Michel Prieur, 1995 ? ; CR commission restreinte de la CLI de Bessines, 21 sept 1994 ; conférence de presse 14 sept 1992 à propos reconversion sites COGEMA en Limousin / Dossier Total compagnie minière de France/ exploitation des mines de Jouac : contentieux 1992-1996  / « les 22 mensonges des maîtres atomiseurs » Christian Pénicaud 1979
 180 I -dossier (enveloppe) Mines du Bourneix, 1998 / Vidange lac de St Pardoux : revue de presse et documents – 1998 /Référé réaménagement des sites miniers (tract, 1990 ?) / Cogema, Référé Travaux site industriel, juin 1994 / Pétition contre le projet d’implantation d’un laboratoire nucléaire souterrain et de stockage de déchets hautement radioactifs dans parc naturel régional Périgord-Limousin, (Guéret environnement et LNE, 2000)  / Conseil général Groupe communiste, Rencontre l’uranium en Limousin, 18 janv 1986 CRDP Limoges / Dossier sur le laboratoire de recherche souterrain dans le granite : presse, brochure, notes, 2000
181  Stockage Uranium appauvri à Bessines – contentieux 1995-1999
V. Club nature l'Ecrevisse
N° Carton contenu
182 carton 1 courrier
183 carton 2 albums photo
184 carton 3 albums photo
185 carton 4
186 la gazette des terriers 1979 à 2000
187 cahiers de réunions 1976 à 1979
188 cahiers de réunions 1980 à 1986
W. Revues de presse
N° Carton dates
189 Revues de presse1981-1982
190 Revues de presse 1983 à 1988
191 Revues de presse 1983
192 Revues de presse 1983
193 Revues de presse 1984
194 Revues de presse 1985
195 Revues de presse 1986-1987
196 Revues de presse 1988 à 1990
197 Revues de presse 1990
198 Revues de presse 1990
199 Revues de presse 1991
200 Revues de presse 1994
201 Revues de presse 1994-1995
202 Revues de presse 1997-1998


II. Documents conservés par l’association dans ses locaux
A. Vie de l’association

N° de carton
1.  adhésions 1989-1992
2.  adhésions 1992-1996
3.  adhésions 1997-1998
4. adhésions 1999
5. adhésions 2000-2002
6. adhésions 2003-2004
7. adhésions 2005-2006-2007
8. adhésions 2008-2012
9. vie de l’association (convocations, comptes rendus de réunions
10. compte rendus de conseils d’administration (doubles des documents déposés aux archives départementales)
11. revue Limousin nature (doubles des documents déposés aux archives départementales)
12. réseau naturaliste
13. Conservatoire des espaces naturels
14.  emplois TUC et autres, stagiaires 1981
15. emplois TUC et autres, stagiaires  1982
16. emplois TUC et autres, stagiaires   1983
17. emplois TUC et autres, stagiaires  1984
18. emplois TUC et autres, stagiaires  1985
19. emplois TUC et autres, stagiaires  1986
20. emplois TUC et autres, stagiaires  1987
21. application des 35 heures
22. réduction du temps de travail ARTT
23. charges sociales 2004 à 2008  2 classeurs et 1 carton

bulletins de paye 1995 à 2009  6 cartons et 2 classeurs
courriers récents  3 cartons

B. Nucléaire
N° de carton
1 Dossier beige : Cogema – division de la Crouzille, Mise en sécurité des ouvrages miniers souterrains, fév 1993.
2  Site industriel de Bessines – projet de réaménagement – juin 1993  - Brochure COGEMA, Un projet Cogema sur Bessines L’entreposage d’oxyde d’uranium appauvri, oct 1993 Classeur blanc : COGEMA, Demande d’autorisation d’installation classée pour la protection de l’environnement, Entreposage de sesquioxyde d’uranium appauvri sur le site industriel de Bessines, fév 1994
3 Classeur blanc : idem, annexes.
4   Inventaire : Observatoire de l’ANDRA, Etat et localisation des déchets radioactifs en France, 7ème éd, 1999, 583 p -- ANDRA, Observatoire national des déchets radioactifs, 1995
5   ANDRA, Observatoire national des déchets radioactifs, 1993 - ANDRA, Inventaire national des déchets radioactifs et des matières valorisables, 2004  --ANDRA, Déchets radioactifs et matières valorisables en France : résumé de l’inventaire national, 2004  - ANDRA, Où sont les déchets radioactifs en France ?, brochures 1-6, 2004 - ANDRA, Catalogue descriptif des familles de déchets radioactifs, 2004
6  SIMO Bessines, Demande d’autorisation d’exploiter les installations : fabrication d’ammoniaque dans un atelier de caustification, dépôt de chlorate de sodium, extension à plus de 100 m3 d’un dépôt de liquides inflammables, emploi à froid supérieur à 10 m3 de liquides inflammables, juin 1992  - Chemise orange : Revue de presse COGEMA-Bessines, 1991-1992
7  classeur noir : site industriel de Bessines, projet de réaménagement, juin 1993
8 Société SIMO (Société industrielle des minerais de l’Ouest, siège à Vélizy Villacoublay) Bessines, Etude établissant les dangers de l’établissement, tome 1 et tome Annexes, décembre 1992 – Rapport GEP  - Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire – direction de l’environnement et de l’intervention, Inventaire national des sites miniers d’uranium, version 1 dans le cadre du programme MIMAUSA (mémoire et impact des mines d’uranium : synthèse et archives), avril 2004 - EDF, Situation et perspectives nationales et en Limousin pour l’électricité et le gaz, janv 1982   - EDF-dir de l’équipement, Le programme électronucléaire français, 1982  - EDF-dir de l’équipement, Résultats des études d’environnement relatives aux centrales nucléaires, E 45, 1980  - EDF-dir de l’équipement, Les déchets nucléaires en question, G27, 1980  - EDF-dir de l’équipement, Les microcentrales hydroélectriques, W13, 1980 - EDF, Information, documentation et bibliographie nucléaires, U 15 L, éd. Olivier Lesourd Guide international de l’énergie nucléaire, 1980  - EDF-dir de l’équipement, Que s’est-il passé lors de l’accident de Three Mile Island ?, 1979 (rééd d’article d’Information des cadres, août-oct 1979) -  Brochure L’énergie nucléaire dans le monde, éd. 1980 - Les déchets et les effluents des centrales thermiques et nucléaires et l’environnement – 5ème colloque Energie électrique et environnement – Villeneuve lez Avignon, 2 et 3 oct 1980 (diffusé par EDF-dir de l’équipement) - (min de l’industrie), L’énergie nucléaire – la sureté 25 questions – 25 réponses, éd SOFEDIR, 1980  - Brochure « La lettre de la Crouzille », n°7, nov 1994
9  COGEMA, Enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploitation d’une installation classée pour la protection de l’environnement sur le site industriel de Bessines/ Gartempe pour un entreposage d’oxyde d’uranium appauvri, rapport de la commission d’enquête, 1995 - COGEMA, Dossier d’information – sites miniers COGEMA et stockages de résidus et Stériles, novembre 1991 / COGEMA, Division minière de la Crouzille, janv 1992 / SIMO, Usine de Bessines – procédé, avril 1990 –
10 JM Fernandez, T Lagier , N Legaud, P Merigoux, M Rosier et B Sélas, module Recherche. Conséquences sur l’exploitation de l’uranium sur l’environnement, Licence ACQE, Juin 1995  - CRESAL, Mines d’uranium et sécurité en terre limousine, Retour sur le passé pour maintenir la vigilance, Actes du séminaire de la Crouzille (HV), 8-9 juin 2000, Programme « Risques collectifs e situations de crise » du CNRS - Tract format A4 : CLADE (Coordination limousine anti-déchets), « 46 ans d’exploitation de l’uranium en Limousin ou l’histoire d’une odieuse supercherie »- Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, Rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs par le député Jean-Yves Le Déaut, t. 2 : comptes-rendus et auditions, séance 23 avril 1992 – CRII-RAD (Commission de recherche et d’information indépendantes sur la radioactivité), Etudes radioécologiques sur la division minière de la Crouzille – Site SIMO de Bessines – Sites de Montmassacrot, Bellezane et Puy-de-l’Age, 3 volumes / vol d’annexes (prélèvements et mesures entre janv et sept 1993), fév-mars 1994. -  
11   Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, Rapport sur les conséquences de l’accident de la centrale nucléaire de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires, déposé le 17 décembre 1987 - Commission d’examen des dépôts de matières radioactives, Rapport aux Ministres de l’environnement, délégué à l’industrie et au commerce extérieur, à la santé, juillet 1991. – commission nationale d’évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs Rapports 2000+2001+2002+2003+2005
12  – revue de presse -  commission nationale d’évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs, Rapports d’évaluation n° 4 à 9, oct 1998+1999 ; n°11, juin 2005- dossier vert : mobilisation contre l’implantation d’un laboratoire nucléaire souterrain d’étude de stockage de déchets hautement radioactifs : pétition, documentation, correspondance, presse, 2000 - dossier rose Revue de presse / affaire des boues radioactives lac St Pardoux, 1998
13 Lettres INFO du CEA
14  Limair/univ Limoges, Le risque radon et ses remédiations, vol 1 : aspects généraux vol 2 : aspects législatifs, vol 3 : aspects communication, vol 5 : aspects sanitaires et épidémiologiques, vol 6 : aspects remédiations ; rapport n°3 présenté au comité de pilotage du 16 sept 2004, document de synthèse, 2004.- Brochure de communication : COGEMA, La division minière de la Crouzille, sd
Divers
15  dossier Saillat - Note d’info générale, Raccordement au réseau électrique de la centrale de production à la société de cogénération de Saillat sur Vienne, novembre 1998
16   dossier (enveloppe) Mines du Bourneix, 1998 - Société des mines du Bourneix – concession de Chamousseau, Déclaration d’ouverture de travaux miniers souterrains – secteur de Fau Marie, étude d’impact, vers 1993, 58 p. + annexes
17   centrale électrique du Pas de la Mule  Le Palais sur Vienne
18 - Association universitaire limousine pour l’étude et la protection de l’environnement (AULEPE), Annales scientifiques du Limousin, t. 6 et t. 7, Limoges, 1991 – Plan de prévention Nitro Bickord Saint Sylvestre – Livre blanc de l’environnement 1992 – le jardin sauvage : projet de jardin sur les bords de la Vienne à Limoges
19 carrière Lachaud à Brive – Estivals à Brive
Accroissement
Le fonds continue de s’accroître.
Communicabilité
Communication sur autorisation préalable (adresse électronique : galliot.lne@free.fr )

 

 

Date de dernière mise à jour : 30/07/2018